Dans l’exemple choisi, une seule feuille comporte plusieurs plans (coupes, façades, détail, niveau).
Cote : 1120W 1
Période : 1968 - 1968
Période : 1968 - 1968
Période : 1968 - 1968 Il s’agit de se ménager des moyens de preuve pour faire face à toute réclamation et établir l’existence d’un droit ou l’exécution d’une obligation. Période : 1976 - 1994
Cotes 2112W/1 à 23 : Permis de construire et de démolir délivrés au nom de l'État (1979-1995) Cotes 2202W/1 à 55 : Permis de construire délivrés au nom de l'État (1979-1994) Cotes 2351W/1 à 139 : Permis de construire n'ayant pas fait l'objet de conformité et dont les …
La conservation de tels documents est essentielle à la vie des agences d’architecture.
Permis de construire, cartes & plans, cadastre. Cote : 1410W 7 Télécharger la fiche d'aide à la recherche d'un document d'urbanisme (permis de construire) L'affichage du détail pour chaque référence indique dans la rubrique "condition d’accès" si les documents sont conservés sur notre site annexe. par Admin | Sep 30, 2019. Mais les documents figurés n’y sont pas rares. Nous vous invitons à lire la note sur l'historique de l'archivage des dossiers de permis de construire avant de …
Ces répertoires donnent l'indication que le permis a été enregistré à la Direction départementale de l'Equipement pour les dates comprises entre 1944 et 1981.Nous vous invitons à lire la note sur l'historique de l'archivage des dossiers de permis de construire avant de nous contacter.Rechercher dans les archives numérisées et les inventairesComment utiliser le moteur de recherche globale à facettes ?Conditions pour consulter, reproduire, réutiliser les archivesCommémorer le 75ème anniversaire de la Libération de la Provence et de la FranceJournée d'études consacrée à Frédéric Mireur le 14 juin 2019Campagne de sauvegarde de documents sur la guerre de 1914-1918Rechercher dans les archives numérisées et les inventairesComment utiliser le moteur de recherche globale à facettes ?Conditions pour consulter, reproduire, réutiliser les archives
Services en charge de l'urbanisme et des permis de construire [1 214] Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat [554] Délégation générale au programme pluriannuel d'équipement (ministère de la Justice) [431] Meurthe-et-Moselle. Cote : 605 Edepot 3 Période : 1968 - 1968
Période : 1968 - 1968
Les permis de construire sont conservés en mairie, toutefois les archives départementales du Pas-de-Calais conservent un échantillon de dossiers de permis de construire constitué à partir des archives de la direction départementale de l’équipement (versements réalisés entre 1978 et 2010). En tant que tiers de confiance, PCA vous accompagne des premières esquisses à l’obtention du permis de construire pour que votre projet soit une réussite en toute sérénité.. Vous aider à rénover, construire ou agrandir au meilleur prix partout en France avec notre réseau d’architectes maître d’oeuvre DPLG et d’architectes d’intérieur certifiés PCA.
En matière de délais de conservation des archives, il n’existe pas de textes spécifiques à la profession.
Cote : 1120W 10
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